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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUINOV
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AQUINOV, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4295807
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2026
Marque en couleurs, figurative de AQUINOV

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 599 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295807.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

AQUINOV a également déposé les autres marques suivantes : AQUINOV , MAT'INOV , TAPAS & PI


AQUINOV, Société à Responsabilité Limitée - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 440599207


Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises ; conseils et informations d'affaires pour la direction des affaires notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle ; services de conseil en gestion de projets commerciaux innovants ; recueil et gestion de données relatives aux titres de propriété intellectuelle ; gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; gestion de bases de données informatiques relatives à la propriété intellectuelle ;

Services d'estimation et de valorisation financière des droits de propriété intellectuelle ; consultations en matière de fiscalité des droits de propriété industrielle ; consultations en matière de financement de la propriété industrielle ;

Services juridiques ; prestation de conseils juridiques et de consultations juridiques ; conseils en matière de propriété intellectuelle ; services de conseils, d'assistance, de représentation en vue de l'obtention, du maintien, de l'exploitation, de la défense et de la cession des droits de propriété intellectuelle et droits annexes ; rédaction d'actes juridiques notamment de contrats dans le domaine de la propriété intellectuelle ; services de négociation de contrats ; recherches légales et judiciaires ; veille législative, réglementaire et jurisprudentielle ; service de surveillance et de veille technologique en matière de propriété intellectuelle ; services d'audit de droits de propriété intellectuelle ; services de contentieux ; représentation et assistance dans les litiges de propriété intellectuelle ; représentation et assistance dans les litiges auprès des instances arbitrales et de médiation ; services d'arbitrage ; assistance et conseil dans la prévention du contentieux et la gestion du précontentieux ; assistance et conseil dans la négociation des règlements transactionnels des litiges ; services d'expertises juridiques auprès des tribunaux.